Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES VOLAILLES DU COEUR DE FRANCE
SOCIETE LDC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1566846
Date de dépôt :
05/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2029
LES VOLAILLES DU COEUR DE FRANCE de SOCIETE LDC

Présentation de la marque LES VOLAILLES DU COEUR DE FRANCE

Déposée le 5 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VOLAILLES DU COEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE SAINT-LAURENT - 72300 - SABLE-SUR-SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 850 697 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque LES VOLAILLES DU COEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES VOLAILLES DU COEUR DE FRANCE arrivera à expiration en date du 5 septembre 2029.

SOCIETE LDC a également déposé les autres marques suivantes : CAVOL L-D-C LOUE ELEVE EN LIBERTE , LE GAULOIS CEREALISSIME! , CROQ MAX , PANÉS D'EN FRANCE , MAXI PLAISIR MOELLEUX , POULET FERMIER DE L'ARDECHE , LA FORMULE PLAISIR LE GAULOIS CLUB THON CRUDITES & SALADE DE FRUIT , CHIC'N STICK , AUGUSTE VALOIRE , LE GAULOIS


SOCIETE LDC, Société anonyme - ZONE INDUSTRIELLE SAINT-LAURENT - 72300 - SABLE-SUR-SARTHE - France - SIREN 576850697


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1999 n°2151957 - Publication au BOPI 1999-09-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Inscription le 4 août 2009 - Transmission totale de propriété n°507281 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-08-04

Inscription le 4 août 2009 - Transmission totale de propriété n°507282 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-08-04

Renouvellement sans limitation le 4 août 2009 n°2415041 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-08-04

Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610520 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Inscription le 20 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704478 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-20

Renouvellement sans limitation le 19 août 2019 n°2723555 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-19

Tous produits de volailles qu'ils soient sous forme de volailles entières, de volailles découpées ou de produits élaborés à base de volaille