LES VOLAILLES DU COEUR DE FRANCE
Présentation de la marque LES VOLAILLES DU COEUR DE FRANCE
Déposée le 5 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VOLAILLES DU COEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES VOLAILLES DU COEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES VOLAILLES DU COEUR DE FRANCE arrivera à expiration en date du 5 septembre 2029.
SOCIETE LDC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1999 n°2151957 - Publication au BOPI 1999-09-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23
Inscription le 4 août 2009 - Transmission totale de propriété n°507281 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-08-04
Inscription le 4 août 2009 - Transmission totale de propriété n°507282 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-08-04
Renouvellement sans limitation le 4 août 2009 n°2415041 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-08-04
Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610520 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08
Inscription le 20 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704478 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-20
Renouvellement sans limitation le 19 août 2019 n°2723555 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-19