Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MONDE A LA CARTE
SOCIETE LDC SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3362228
Date de dépôt :
31/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2015
LE MONDE A LA CARTE de SOCIETE LDC

Présentation de la marque LE MONDE A LA CARTE

Déposée le 31 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MONDE A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC domicilié(e) Zone Industrielle Saint Laurent,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 850 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LE MONDE A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONDE A LA CARTE est expirée depuis le 31 mai 2015.

SOCIETE LDC a également déposé les autres marques suivantes : CAVOL L-D-C LOUE ELEVE EN LIBERTE , LE GAULOIS CEREALISSIME! , CROQ MAX , PANÉS D'EN FRANCE , MAXI PLAISIR MOELLEUX , POULET FERMIER DE L'ARDECHE , LA FORMULE PLAISIR LE GAULOIS CLUB THON CRUDITES & SALADE DE FRUIT , CHIC'N STICK , AUGUSTE VALOIRE , LE GAULOIS


SOCIETE LDC SOCIETE ANONYME - Zone Industrielle Saint Laurent,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France - SIREN 576850697


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; foies gras ; légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromages ; yaourts ; gelées comestibles ; jambon ; mets à base de poisson, de volaille, et de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces -(condiments) ; épices ; flocons de céréales séchées ; mayonnaises ; pizzas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.