Déposée le 26 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE GAULOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC domicilié(e) Zone Industrielle Saint Laurent,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 850 697 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LE GAULOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE LDC société anonyme - Zone Industrielle Saint Laurent,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France - SIREN 576850697
DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, compotes ; œufs, huiles et graisses comestibles ; beurre ; conserves de légumes, crème (produit laitier) ; pulpes et salades de fruits ; gelées comestibles ; jambon ; pâtés ; pâtes de foies ; terrines ; mets à base de poisson, à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscottes, biscuits ; brioches ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crackers ; crêpes (alimentation) ; pain d'épices ; gaufres ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; ketchup (sauce) ; mayonnaises ; petits fours (pâtisserie) ; pizzas ; sandwiches ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; pâte pour gâteaux et tartes ; pâtés (pâtisserie) ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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