Marque expirée - Marque en non vigueur

DIVIN !
SOCIETE LDC Société Anonyme à directoire Zone Industrielle Saint Laurent 72300 SABLE SUR SARTHE

Numéro de dépôt :
3633680
Date de dépôt :
03/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2019
DIVIN ! de SOCIETE LDC à directoire Zone Industrielle Saint Laurent 72300 SABLE SUR SARTHE

Présentation de la marque DIVIN !

Déposée par voie électronique le 3 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC à directoire Zone Industrielle Saint Laurent 72300 SABLE SUR SARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVIN ! »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC à directoire Zone Industrielle Saint Laurent 72300 SABLE SUR SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 850 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES 21 Rue Clément Marot 75008 PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVIN ! est expirée depuis le 3 mars 2019.

SOCIETE LDC à directoire Zone Industrielle Saint Laurent 72300 SABLE SUR SARTHE a également déposé les autres marques suivantes : MA CUISINE A DES IDEES C'EST DIVIN ! , C'EST DIVIN ! , MA CUISINE A DES IDEES DIVIN !


SOCIETE LDC Société Anonyme à directoire Zone Industrielle Saint Laurent 72300 SABLE SUR SARTHE - France - SIREN 576850697


SCP DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES 21 Rue Clément Marot 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; beurre ; conserves de légumes, crème (produit laitier) ; pulpes et salades de fruits ; gelées comestibles ; jambon ; pâtés ; pâtes de foies ; terrines ; mets à base de poisson, à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; plats préparés ou cuisinés composés de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché ; tartes, tourtes, cakes ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, biscuits ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; pâte pour gâteaux et tartes ; pâtés à la viande petits fours (pâtisserie) ; crêpes (alimentation) ; pizzas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. ;

Services de vente au détail et de vente par Internet de produits alimentaires à base de viande, volaille, et de plats préparés et plats cuisinés ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, parrainage publicitaire, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, promotion des ventes pour des tiers par des jeux promotionnels. ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.