Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELSIS
SOCIETE LAURENT PERE ET FILS (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3236398
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/07/2013
ATELSIS de SOCIETE LAURENT PERE ET FILSs

Présentation de la marque ATELSIS

Déposée le 15 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LAURENT PERE ET FILSs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ATELSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LAURENT PERE ET FILSs domicilié(e) 42 Boulevard Jules Janin,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 501 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS (FD/SG-L313-M-11317 FR) domicilié(e) 3, place de l'Hel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque ATELSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELSIS est expirée depuis le 15 juillet 2013.

SOCIETE LAURENT PERE ET FILSs a également déposé les autres marques suivantes : CYNIA , CYNIA COATING


SOCIETE LAURENT PERE ET FILS (Société par Actions Simplifiée) - 42 Boulevard Jules Janin,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France - SIREN 724501549


Cabinet LAURENT ET CHARRAS (FD/SG-L313-M-11317 FR) - 3, place de l'Hel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Adhésifs (matières collantes) à usage industriel. Préparations et produits pour polir, dégraisser, nettoyer et abraser à usage industriel et pour l'équipement automobile. Produits antirouille. Décapants. Savons désinfectants. Détachants, détergents à usage industriel. Produits pour enlever la peinture. Savons. Produits d'entretien destinés à la carrosserie de véhicules. Décapants pour la peinture. Shampoing pour la carrosserie. Papier d'essuyage. Distributeurs de savon. Crèmes de protection. Savons d'atelier. Huiles et graisses industrielles. Lubrifiants. Additifs pour carburants. Produits de graissage pour l'équipement automobile. Produits pour le dépoussiérage. Liquide de refroidissement. Liquides de freins. Eaux déminéralisées. Additifs moteur. Quincaillerie métallique. Câbles et fils métalliques non électriques. Serrurerie. Serrurerie pour véhicules. Conduits. Tuyaux. Raccords métalliques. Cosses de câbles. Raccords de graissage. Appareils de distribution de papier, de nettoyage et d'essuyage. Appareils dérouleurs de papier d'essuyage et de nettoyage. Lunettes de sécurité, masques de sécurité. Masques de protection hygiéniques. Casques de sécurité. Fils et câbles électriques. Gaines électriques. Connecteurs électriques. Prises de courant. Masques respiratoires. Casques anti-brut. Bouchons et tampons pour les oreilles. Appareils à souder. Verres optiques. Rubans adhésifs électriques. Câbles de démarrage. Prises électriques pour remorquer. Fusibles, pinces pour fusibles. Cosses de batterie. Cosses à souder. Rouleaux de papier d'essuyage. Papier en ouate de cellulose. Papier toilette. Papier essuie-tout. Papier essuie-main. Serviettes en papier. Papier de nettoyage. Chiffons en papier. Sacs poubelles. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage. Sacs, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Rubans adhésifs pour la protection des véhicules (composants et accessoires). Récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients pour combustibles liquides non métalliques ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie. Chiffons de nettoyage. Matériaux pour la brosserie. Matériel de nettoyage. Balais. Peaux chamoisées de nettoyage. Distributeurs de matériaux d'essuyage. Eponges. Distributeurs de savon. Seaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.