Déposée le 16 décembre 1977 par SOCIETE LASSAILLY REUNIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « TRAMNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE LASSAILLY REUNIS domicilié(e) (S.A.R.L.) 5, rue Ponscarme 75 013 PARIS - France.
La marque TRAMNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TRAMNET est expirée depuis le 16 décembre 1987.
SOCIETE LASSAILLY REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : TRAMEPOX , SERODECOR
SOCIETE LASSAILLY REUNIS - (S.A.R.L.) 5, rue Ponscarme 75 013 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030
Inscription - Changement d'adresse n°26638 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de nature juridique n°26639 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°26637 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;tremps et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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