Marque expirée - Marque en non vigueur

QUADRILLE
SOCIETE LANGLOIS CHATEAU VINS FINS DE LOIRE Société anonyme

Numéro de dépôt :
96619315
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2016

Présentation de la marque QUADRILLE

Déposée le 3 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LANGLOIS CHATEAU VINS FINS DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUADRILLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LANGLOIS CHATEAU VINS FINS DE LOIRE domicilié(e) Rue Léopold Palustre Saint Hilaire Saint Florent (dossier no 2301938) - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 880 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2301938) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUADRILLE est expirée depuis le 3 avril 2016.

SOCIETE LANGLOIS CHATEAU VINS FINS DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : SYLVAIN MAINFRAY , LANGLOIS , JEANNE CHATEAU


SOCIETE LANGLOIS CHATEAU VINS FINS DE LOIRE Société anonyme - Rue Léopold Palustre Saint Hilaire Saint Florent (dossier no 2301938) - France - SIREN 665880530


Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2301938) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2005 n°2301938 - Publication au BOPI 2005-11-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

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