Société LAND MARK, Société à responsabilité limitée (SARL)
Numéro de dépôt :
3912621
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2022
Présentation de la marque BYBOAT
Déposée le 12 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LAND MARK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BYBOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LAND MARK domicilié(e) 57 chemin du Vieux Chêne - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 980 587 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société LAND MARK, Monsieur Alain GIRAUD domicilié(e) 57 chemin du Vieux Chêne - 38240 - MEYLAN - France.
La marque BYBOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société LAND MARK, Société à responsabilité limitée (SARL) - 57 chemin du Vieux Chêne - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 434980587
Société LAND MARK, Monsieur Alain GIRAUD - 57 chemin du Vieux Chêne - 38240 - MEYLAN - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintures, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures) ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes (machines).
Appareil et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisattion, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs de suspensions pour véhicules.
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis).
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; construction navale.
Emballage et entreposage de marchandises ; location de véhicules.
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