Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Charles Arthur
Numéro de dépôt :
1754688
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
24/04/2000
Présentation de la marque Charles Arthur
Déposée le 24 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LALANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « Charles Arthur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Charles Arthur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles Arthur est expirée depuis le 24 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10