Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"JAFFA COTTAGE"
Société laitière des Volcans d'Auvergne, SAS

Numéro de dépôt :
93453273
Date de dépôt :
29/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2023

Présentation de la marque "JAFFA COTTAGE"

Déposée le 29 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société laitière des Volcans d'Auvergne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "JAFFA COTTAGE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société laitière des Volcans d'Auvergne domicilié(e) Theix, 63122 SAINT GENES CHAMPANELLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Pia Hutin domicilié(e) 21 rue de Marignan - 75008 - PARIS - France.

La marque "JAFFA COTTAGE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "JAFFA COTTAGE" est expirée depuis le 29 janvier 2023.

Société laitière des Volcans d'Auvergne a également déposé les autres marques suivantes : LAIT DE MONTAGNE DU PLATEAU DES MILLE SOURCES , STARJUICE , UN BOL D'AIR PUR , TITOU , "LA FARANDOLE DES FROMAGES" , LACTIFRUIT , FRUCTY , ILOA , TILT , DE NOS MONTAGNES A VOTRE TABLE


Société laitière des Volcans d'Auvergne, SAS - Theix, 63122 SAINT GENES CHAMPANELLE - France


Marie-Pia Hutin - 21 rue de Marignan - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2002 n°2234038 - Publication au BOPI 2002-12-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°500877 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2012 n°2516795 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-19

Jus de fruits et boissons de fruits en provenance de JAFFA ou à base de produits provenant de JAFFA