Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUCTY
Société Laitière des Volcans d'Auvergne, Société d'intérêt collectif agricole exploitée sous forme de SARL

Numéro de dépôt :
3085905
Date de dépôt :
23/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2021

Présentation de la marque FRUCTY

Déposée le 23 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Laitière des Volcans d'Auvergne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUCTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Laitière des Volcans d'Auvergne domicilié(e) Lieu-dit Theix - 63122 - SAINT GENES CHAMPANELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 712 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Grégoire Triet, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel domicilié(e) 26 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France.

La marque FRUCTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUCTY est expirée depuis le 23 février 2021.

Société Laitière des Volcans d'Auvergne a également déposé les autres marques suivantes : LAIT DE MONTAGNE DU PLATEAU DES MILLE SOURCES , STARJUICE , UN BOL D'AIR PUR , TITOU , "LA FARANDOLE DES FROMAGES" , "JAFFA COTTAGE" , LACTIFRUIT , FRUCTY , ILOA , TILT


Société Laitière des Volcans d'Auvergne, Société d'intérêt collectif agricole exploitée sous forme de SARL - Lieu-dit Theix - 63122 - SAINT GENES CHAMPANELLE - France - SIREN 498712983


Maître Grégoire Triet, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel - 26 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Inscription le 9 juin 2005 - Gage constitué n°413486 - Publication au BOPI 2005-06-09

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°500877 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2011 n°2460155 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-14

Lait fruité, produits laitiers fruités.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.