Société Laitière des Volcans d'Auvergne, Société d'intérêt collectif agricole exploitée sous forme de SARL
Numéro de dépôt :
3085905
Date de dépôt :
23/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2021
Présentation de la marque FRUCTY
Déposée le 23 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Laitière des Volcans d'Auvergne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRUCTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Laitière des Volcans d'Auvergne domicilié(e) Lieu-dit Theix - 63122 - SAINT GENES CHAMPANELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 712 983 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Grégoire Triet, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel domicilié(e) 26 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France.
La marque FRUCTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Laitière des Volcans d'Auvergne, Société d'intérêt collectif agricole exploitée sous forme de SARL - Lieu-dit Theix - 63122 - SAINT GENES CHAMPANELLE - France - SIREN 498712983
Maître Grégoire Triet, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel - 26 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31
Inscription le 9 juin 2005 - Gage constitué n°413486 - Publication au BOPI 2005-06-09
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°500877 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2011 n°2460155 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-14
Lait fruité, produits laitiers fruités.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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