Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRELETIN
SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1563726
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2029

Présentation de la marque PRELETIN

Déposée le 30 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRELETIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE domicilié(e) 212 Allée de la zone des Bonnets - 74270 - MUSIEGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 407 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PRELETIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRELETIN arrivera à expiration en date du 30 novembre 2029.

SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE SAVOIE , (Marque figurative) , DELICE DE SAVOIE , LES HAUTS DE SAVOIE , BOUDANNE , les hauts de savoie , LES FERMIERS SAVOYARDS , LE BAUJU , LE NEVE , L'AVORIAZ


SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE, Société Anonyme - 212 Allée de la zone des Bonnets - 74270 - MUSIEGES - France - SIREN 347407462


INLEX IP EXPERTISE, - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1999 n°2149569 - Publication au BOPI 1999-07-19

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2009 n°2420729 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-16

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2019 n°2720181 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-05

Inscription le 30 juin 2020 - Modification d'un mandataire n°789655 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

Fromages et autres produits laitiers

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.