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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE
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LES HAUTS DE SAVOIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE SAVOIE
SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1253666
Date de dépôt :
07/12/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2023

Présentation de la marque LES HAUTS DE SAVOIE

Déposée le 7 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES HAUTS DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE domicilié(e) Musièges - 74270 - FRANGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 407 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque LES HAUTS DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES HAUTS DE SAVOIE est expirée depuis le 7 décembre 2023.

SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DELICE DE SAVOIE , LES HAUTS DE SAVOIE , BOUDANNE , les hauts de savoie , LES FERMIERS SAVOYARDS , LE BAUJU , LE NEVE , L'AVORIAZ , LES F. SAVOYARDS


SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE, Société Anonyme - Musièges - 74270 - FRANGY - France - SIREN 347407462


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 2003 n°2247674 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription - Transmission de propriété n°42896 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2022503 - Publication au BOPI 1993-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2013 n°2546964 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-19

Des fromages.