CROIX DE SAVOIE LES FERMIERS SAVOYARDS
Présentation de la marque CROIX DE SAVOIE LES FERMIERS SAVOYARDS
Déposée le 17 février 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE - S.L.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROIX DE SAVOIE LES FERMIERS SAVOYARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CROIX DE SAVOIE LES FERMIERS SAVOYARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROIX DE SAVOIE LES FERMIERS SAVOYARDS est expirée depuis le 17 février 2008.
SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE - S.L.H.S a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 1997 n°2098957 - Publication au BOPI 1997-10-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30
Inscription - Transmission de propriété n°42896 - Publication au BOPI