Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOME MARCHOISE Fromage vendu au poids Fabriqué par la Fromagerie Société Laitière de Theix 23 000 GUERET AU LAIT CRU Vervallon 30 POUR CENT DE MATIERE GRASSE
SOCIÉTÉ LAITIERE DE THEIX ST DIZIER

Numéro de dépôt :
3178785
Date de dépôt :
07/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2012
TOME MARCHOISE Fromage vendu au poids Fabriqué par la Fromagerie Société Laitière de Theix 23 000 GUERET AU LAIT CRU Vervallon 30 POUR CENT DE MATIERE GRASSE de SOCIÉTÉ LAITIERE DE THEIX ST DIZIER

Présentation de la marque TOME MARCHOISE Fromage vendu au poids Fabriqué par la Fromagerie Société Laitière de Theix 23 000 GUERET AU LAIT CRU Vervallon 30 POUR CENT DE MATIERE GRASSE

Déposée le 7 août 2002 par la société SOCIÉTÉ LAITIERE DE THEIX ST DIZIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOME MARCHOISE Fromage vendu au poids Fabriqué par la Fromagerie Société Laitière de Theix 23 000 GUERET AU LAIT CRU Vervallon 30 POUR CENT DE MATIERE GRASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la société SOCIÉTÉ LAITIERE DE THEIX ST DIZIER domicilié(e) 92 THEIX, SARL,23000 ST SULPICE-LE-GUÉRÉTOIS - 23000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 950 792 000 19 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LANSADE-XAVIER domicilié(e) 57 Ave LOUIS LAROCHE,23000 GUERET - 23000 - France.

La marque TOME MARCHOISE Fromage vendu au poids Fabriqué par la Fromagerie Société Laitière de Theix 23 000 GUERET AU LAIT CRU Vervallon 30 POUR CENT DE MATIERE GRASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOME MARCHOISE Fromage vendu au poids Fabriqué par la Fromagerie Société Laitière de Theix 23 000 GUERET AU LAIT CRU Vervallon 30 POUR CENT DE MATIERE GRASSE est expirée depuis le 7 août 2012.

SOCIÉTÉ LAITIERE DE THEIX ST DIZIER a également déposé les autres marques suivantes : Le Chapé Creusois , "Valtheix" SPÉCIALITÉ DE LA CREUSE "Le GUÉRÊTON" ® F 23.245.01 CEE POIDS NET 300 g AU LAIT CRU Vervallon 25 p. % MAT.GR. FROMAGE FABRIQUÉ PAR Sté LAITIÈRE DE THEIX - 23000 St SULPICE-LE-GUERETOIS


SOCIÉTÉ LAITIERE DE THEIX ST DIZIER - 92 THEIX, SARL,23000 ST SULPICE-LE-GUÉRÉTOIS - 23000 - France - SIREN 38895079200019


Monsieur LANSADE-XAVIER - 57 Ave LOUIS LAROCHE,23000 GUERET - 23000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Fromage