Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Chapé Creusois
SOCIÉTÉ LAITIÈRE DE THEIX - ST DIZIER SARL

Numéro de dépôt :
3178789
Date de dépôt :
07/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2012
Le Chapé Creusois de SOCIÉTÉ LAITIÈRE DE THEIX - ST DIZIER

Présentation de la marque Le Chapé Creusois

Déposée le 7 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIÉTÉ LAITIÈRE DE THEIX - ST DIZIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Chapé Creusois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIÉTÉ LAITIÈRE DE THEIX - ST DIZIER domicilié(e) 92 THEIX - 23000 - SAINT-SULPICE-LE-GUÉRÉTOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 950 792 000 19 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LANSADE XAVIER domicilié(e) 57 AVE LOUIS LAROCHE - 23000 - GUÉRET - France.

La marque Le Chapé Creusois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Chapé Creusois est expirée depuis le 7 août 2012.

SOCIÉTÉ LAITIÈRE DE THEIX - ST DIZIER a également déposé les autres marques suivantes : TOME MARCHOISE Fromage vendu au poids Fabriqué par la Fromagerie Société Laitière de Theix 23 000 GUERET AU LAIT CRU Vervallon 30 POUR CENT DE MATIERE GRASSE , "Valtheix" SPÉCIALITÉ DE LA CREUSE "Le GUÉRÊTON" ® F 23.245.01 CEE POIDS NET 300 g AU LAIT CRU Vervallon 25 p. % MAT.GR. FROMAGE FABRIQUÉ PAR Sté LAITIÈRE DE THEIX - 23000 St SULPICE-LE-GUERETOIS


SOCIÉTÉ LAITIÈRE DE THEIX - ST DIZIER SARL - 92 THEIX - 23000 - SAINT-SULPICE-LE-GUÉRÉTOIS - France - SIREN 38895079200019


Monsieur LANSADE XAVIER - 57 AVE LOUIS LAROCHE - 23000 - GUÉRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Fromage Creusois