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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LAITIERE DE SAUVAIN : Ets TARIT SAUVAIN 42990 SAINT GEORGES EN COUZAN
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ETS TARIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETS TARIT
SOCIETE LAITIERE DE SAUVAIN : Ets TARIT (S.A.R.L.), SAUVAIN 42990 SAINT GEORGES EN COUZAN.

Numéro de dépôt :
1289917
Date de dépôt :
09/11/1984
Lieu de dépôt :
MONTBRISON
Date d'expiration :
09/11/1994
ETS TARIT de SOCIETE LAITIERE DE SAUVAIN : Ets TARIT SAUVAIN 42990 SAINT GEORGES EN COUZAN

Présentation de la marque ETS TARIT

Déposée le 9 novembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LAITIERE DE SAUVAIN : Ets TARIT SAUVAIN 42990 SAINT GEORGES EN COUZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBRISON), la marque française « ETS TARIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LAITIERE DE SAUVAIN : Ets TARIT SAUVAIN 42990 SAINT GEORGES EN COUZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRIOT A. - France.

La marque ETS TARIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289917.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETS TARIT est expirée depuis le 9 novembre 1994.


SOCIETE LAITIERE DE SAUVAIN : Ets TARIT (S.A.R.L.), SAUVAIN 42990 SAINT GEORGES EN COUZAN. - France


GRIOT A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Inscription le 6 mai 1994 - GAGE CONSTITUE n°173724 - Publication au BOPI 1994-05-06

Inscription le 6 avril 1992 - Transmission de propriété n°61939 - Publication au BOPI 1992-04-06

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