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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LAITIERE DE MACOURIA
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CEDULE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CEDULE
SOCIETE LAITIERE DE MACOURIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95594398
Date de dépôt :
18/10/1995
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
18/10/2025

Présentation de la marque CEDULE

Déposée le 18 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LAITIERE DE MACOURIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CEDULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LAITIERE DE MACOURIA domicilié(e) PK 19, RN 1, La Carapa - 97355 - MACOURIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 951 512 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CEDULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CEDULE arrivera à expiration en date du 18 octobre 2025.

SOCIETE LAITIERE DE MACOURIA a également déposé les autres marques suivantes : LAYO , CARESSE GUYANAISE


SOCIETE LAITIERE DE MACOURIA, Société par actions simplifiée - PK 19, RN 1, La Carapa - 97355 - MACOURIA - France - SIREN 443951512


SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Renouvellement sans limitation le 25 août 2005 n°2295655 - Publication au BOPI 2005-08-25

Inscription le 10 mai 2004 - Gage constitué n°392205 - Publication au BOPI 2004-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Inscription le 10 mai 2004 - Gage constitué n°392206 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 22 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408073 - Publication au BOPI 2005-02-22

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Renouvellement avec limitation le 4 juin 2015 n°2588685 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-04

Lait et produits laitiers ; Boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.