Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLSTICE
SOCIETE LAITIERE DE LONGUEVILLE Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
1681899
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2011
SOLSTICE de SOCIETE LAITIERE DE LONGUEVILLE

Présentation de la marque SOLSTICE

Déposée le 19 juillet 1991 par SOCIETE LAITIERE DE LONGUEVILLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLSTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE LAITIERE DE LONGUEVILLETODO domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2201458) - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 559 219 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2201458) - France.

La marque SOLSTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681899.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLSTICE est expirée depuis le 19 juillet 2011.


SOCIETE LAITIERE DE LONGUEVILLE Société en Nom Collectif - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2201458) - France - SIREN 432559219


CABINET NETTER - (dossier no 2201458) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2001 n°2201458 - Publication au BOPI 2001-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Inscription le 8 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313867 - Publication au BOPI 2001-01-08

Inscription le 27 avril 1999 - Changement d'adresse n°276502 - Publication au BOPI 1999-04-27

Inscription le 2 janvier 1995 - Transmission de propriété n°179871 - Publication au BOPI 1995-01-02

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eau minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.