TOME DES NEIGES
Présentation de la marque TOME DES NEIGES
Déposée le 9 juillet 1986 par la société SOCIETE LAITIERE DE LAQUEUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « TOME DES NEIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOME DES NEIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOME DES NEIGES arrivera à expiration en date du 9 juillet 2026.
SOCIETE LAITIERE DE LAQUEUILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2006 n°2315325 - Publication au BOPI 2006-05-22
Renouvellement sans limitation n°2071938 - Publication au BOPI 1996-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2016 n°2621044 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-06-15