Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOME DE LAQUEUILLE
SOCIETE LAITIERE DE LAQUEUILLE, SOCIETE COOPERATIVE ANONYME D'INTERET COLLECTIF

Numéro de dépôt :
3651410
Date de dépôt :
18/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2029
TOME DE LAQUEUILLE de SOCIETE LAITIERE DE LAQUEUILLE

Présentation de la marque TOME DE LAQUEUILLE

Déposée le 18 mai 2009 par la société SOCIETE LAITIERE DE LAQUEUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOME DE LAQUEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-26 du 26 juin 2009.

Le déposant est la société SOCIETE LAITIERE DE LAQUEUILLE domicilié(e) LAQUEUILLE-GARE, 63820 SAINT JULIEN-PUY-LAVEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 858 201 247 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE LAITIERE DE LAQUEUILLE domicilié(e) LAQUEUILLE-GARE, 63820 SAINT JULIEN PUY LAVEZE - France.

La marque TOME DE LAQUEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3651410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOME DE LAQUEUILLE arrivera à expiration en date du 18 mai 2029.

SOCIETE LAITIERE DE LAQUEUILLE a également déposé les autres marques suivantes : PUY LAVEZE , BLEU DES NEIGES , Sélection Village , LA JASSERIE , FOURME DE MONTBRISON LA JASSERIE , NEIGE BLEUE , PUY CHARMANT , LA MEMEE , LA BUCHE DES NEIGES , LE BLEU DE LA MÉMÉ


SOCIETE LAITIERE DE LAQUEUILLE, SOCIETE COOPERATIVE ANONYME D'INTERET COLLECTIF - LAQUEUILLE-GARE, 63820 SAINT JULIEN-PUY-LAVEZE - France - SIREN 858201247


SOCIETE LAITIERE DE LAQUEUILLE - LAQUEUILLE-GARE, 63820 SAINT JULIEN PUY LAVEZE - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Renouvellement avec limitation le 3 avril 2019 n°2711682 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-03

Lait et produits laitiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.