Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sélection Village
société laitière de laqueuille, société anonyme d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
3376269
Date de dépôt :
11/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2025
Sélection Village de société laitière de laqueuille

Présentation de la marque Sélection Village

Déposée le 11 août 2005 par la Société Anonyme (SA) société laitière de laqueuille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sélection Village » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) société laitière de laqueuille domicilié(e) laqueuille gare - 63820 - SAINT JULIEN PUY LAVEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 858 201 247 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, société laitière de laqueuille, M. lelouard jean-yves domicilié(e) laqueuille gare - 63820 - SAINT JULIEN PUY LAVEZE - France.

La marque Sélection Village a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sélection Village arrivera à expiration en date du 11 août 2025.

société laitière de laqueuille a également déposé les autres marques suivantes : PUY LAVEZE , BLEU DES NEIGES , LA JASSERIE , FOURME DE MONTBRISON LA JASSERIE , NEIGE BLEUE , PUY CHARMANT , LA MEMEE , LA BUCHE DES NEIGES , LE BLEU DE LA MÉMÉ , LE PETIT BLEU JE SUIS BON


société laitière de laqueuille, société anonyme d'intérêt collectif agricole - laqueuille gare - 63820 - SAINT JULIEN PUY LAVEZE - France - SIREN 858201247


société laitière de laqueuille, M. lelouard jean-yves - laqueuille gare - 63820 - SAINT JULIEN PUY LAVEZE - France


Inscription le 24 avril 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°452985 - Publication au BOPI 2007-04-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2015 n°2592969 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-15

Lait et produit laitier.