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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DE LA VALLEE DE L'OURCQ
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VALOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALOIS
SOCIETE LAITIERE DE LA VALLEE DE L'OURCQ Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1698001
Date de dépôt :
14/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2009
VALOIS de SOCIETE LAITIERE DE LA VALLEE DE L\'OURCQ

Présentation de la marque VALOIS

Déposée le 14 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DE LA VALLEE DE L'OURCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DE LA VALLEE DE L'OURCQ domicilié(e) 02210 ROZET-SAINT-ALBIN (dossier no 2139951) - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 280 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2139951) - France.

La marque VALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALOIS est expirée depuis le 14 mars 2009.

SOCIETE LAITIERE DE LA VALLEE DE L'OURCQ a également déposé les autres marques suivantes : VALOIS , LE VALOIS , FORME B , VALOIS , VALOIS , LES P'TITS LIONS , YAOURTS VALOIS , PETIT VALOIS , LES LIONS DE NORMANDIE , VALOIS


SOCIETE LAITIERE DE LA VALLEE DE L'OURCQ Société Anonyme - 02210 ROZET-SAINT-ALBIN (dossier no 2139951) - France - SIREN 716280250


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2139951) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 1999 n°2139951 - Publication au BOPI 1999-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Inscription le 22 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430663 - Publication au BOPI 2006-03-22

Inscription le 6 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327941 - Publication au BOPI 2001-08-06

Produits laitiers à l'exclusion du lait de consommation, tous yaourts, fromages frais et desserts lactés