Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATAFRUIT
SOCIETE LAITIERE DE LA VALLEE DE L'OURCQ - SLVO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99807444
Date de dépôt :
06/08/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2009

Présentation de la marque PATAFRUIT

Déposée le 6 août 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DE LA VALLEE DE L'OURCQ - SLVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATAFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DE LA VALLEE DE L'OURCQ - SLVO domicilié(e) Bâtiment G 5 D - Centre 393, 38 Rue du Séminaire, 94150 RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 280 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PATAFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATAFRUIT est expirée depuis le 6 août 2009.

SOCIETE LAITIERE DE LA VALLEE DE L'OURCQ - SLVO a également déposé les autres marques suivantes : VALOIS , LE VALOIS , FORME B , VALOIS , VALOIS , LES P'TITS LIONS , YAOURTS VALOIS , PETIT VALOIS , LES LIONS DE NORMANDIE , VALOIS


SOCIETE LAITIERE DE LA VALLEE DE L'OURCQ - SLVO Société Anonyme - Bâtiment G 5 D - Centre 393, 38 Rue du Séminaire, 94150 RUNGIS - France - SIREN 716280250


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Pâtes à tartiner à base de fruits.