PATAFRUIT
Présentation de la marque PATAFRUIT
Déposée le 6 août 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DE LA VALLEE DE L'OURCQ - SLVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATAFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PATAFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATAFRUIT est expirée depuis le 6 août 2009.
SOCIETE LAITIERE DE LA VALLEE DE L'OURCQ - SLVO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03
Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38