Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORME B
SOCIETE LAITIERE DE LA VALLEE DE L'OURCQ (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1577081
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2000

Présentation de la marque FORME B

Déposée le 23 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DE LA VALLEE DE L'OURCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORME B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DE LA VALLEE DE L'OURCQ domicilié(e) 02210 ROZET SAINT ALBIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque FORME B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORME B est expirée depuis le 23 février 2000.

SOCIETE LAITIERE DE LA VALLEE DE L'OURCQ a également déposé les autres marques suivantes : VALOIS , LE VALOIS , VALOIS , VALOIS , LES P'TITS LIONS , YAOURTS VALOIS , PETIT VALOIS , LES LIONS DE NORMANDIE , VALOIS , LEONCITOS


SOCIETE LAITIERE DE LA VALLEE DE L'OURCQ (Société Anonyme) - 02210 ROZET SAINT ALBIN - France


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Lait, tous produits laitiers, yaourts et desserts à base de lait