FORME B
Présentation de la marque FORME B
Déposée le 23 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAITIERE DE LA VALLEE DE L'OURCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORME B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORME B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORME B est expirée depuis le 23 février 2000.
SOCIETE LAITIERE DE LA VALLEE DE L'OURCQ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31