Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEURON DES DOMBES
SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE "LE RENON" (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES) MARLIEUX 01240 SAINT PAUL DE VARAX.

Numéro de dépôt :
1150052
Date de dépôt :
10/09/1980
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE

Présentation de la marque FLEURON DES DOMBES

Déposée le 10 septembre 1980 par SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE "LE RENON" (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES) MARLIEUX 01240 SAINT PAUL DE VARAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « FLEURON DES DOMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE "LE RENON" (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES) MARLIEUX 01240 SAINT PAUL DE VARAX. - France.

La marque FLEURON DES DOMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FLEURON DES DOMBES est expirée depuis le 10 septembre 1990.

SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE "LE RENON" (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES) MARLIEUX 01240 SAINT PAUL DE VARAX a également déposé les autres marques suivantes : LMR LE RENON , LE CARABI


SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE "LE RENON" (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES) MARLIEUX 01240 SAINT PAUL DE VARAX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08

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