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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Laitière Coopérative Agricole de Bissy
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BOUDANE LA GROSSE TOMME RUSTIQUE DU MONTAGNARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUDANE LA GROSSE TOMME RUSTIQUE DU MONTAGNARD
Société Laitière Coopérative Agricole de Bissy Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3315010
Date de dépôt :
28/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
28/09/2014
BOUDANE LA GROSSE TOMME RUSTIQUE DU MONTAGNARD de Société Laitière Coopérative Agricole de Bissy

Présentation de la marque BOUDANE LA GROSSE TOMME RUSTIQUE DU MONTAGNARD

Déposée le 28 septembre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Laitière Coopérative Agricole de Bissy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « BOUDANE LA GROSSE TOMME RUSTIQUE DU MONTAGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Laitière Coopérative Agricole de Bissy domicilié(e) 114 avenue du Général Cartier,73000 CHAMBERY - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Laitière Coopérative Agricole de Bissy M. Guillioud Philippe domicilié(e) 114 avenue du Général Cartier,73000 CHAMBERY - 73000 - France.

La marque BOUDANE LA GROSSE TOMME RUSTIQUE DU MONTAGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUDANE LA GROSSE TOMME RUSTIQUE DU MONTAGNARD est expirée depuis le 28 septembre 2014.

Société Laitière Coopérative Agricole de Bissy a également déposé les autres marques suivantes : DOULISSE


Société Laitière Coopérative Agricole de Bissy Société Coopérative Agricole - 114 avenue du Général Cartier,73000 CHAMBERY - 73000 - France - SIREN 301165346


Société Laitière Coopérative Agricole de Bissy M. Guillioud Philippe - 114 avenue du Général Cartier,73000 CHAMBERY - 73000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Lait et produits laitiers ; graisses comestibles. Crème (produit laitier). Graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.