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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société LADA FRANCE
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CHEVREUSE AUTOMOBILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVREUSE AUTOMOBILES
Société LADA FRANCE SA agissant au nom et pour le compte de la société en formation CHEVREUSE AUTOMOBILES S.A.S. dont le siège est 5 route Nationale 10 – 78310 COIGNIERES

Numéro de dépôt :
3314954
Date de dépôt :
23/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2014
CHEVREUSE AUTOMOBILES de Société LADA FRANCE

Présentation de la marque CHEVREUSE AUTOMOBILES

Déposée le 23 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) Société LADA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVREUSE AUTOMOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société LADA FRANCE domicilié(e) dont le siège est 10 boulevard des Martyrs de Châteaubriant,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GINESTET SAINT ANDRIEU BELLIER FERREIRA Avocats domicilié(e) 2 rue joseph Leprince,60200 COMPIEGNE - 60200 - France.

La marque CHEVREUSE AUTOMOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVREUSE AUTOMOBILES est expirée depuis le 23 septembre 2014.


Société LADA FRANCE SA agissant au nom et pour le compte de la société en formation CHEVREUSE AUTOMOBILES S.A.S. dont le siège est 5 route Nationale 10 – 78310 COIGNIERES - dont le siège est 10 boulevard des Martyrs de Châteaubriant,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France


SCP GINESTET SAINT ANDRIEU BELLIER FERREIRA Avocats - 2 rue joseph Leprince,60200 COMPIEGNE - 60200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Appareils d'éclairage pour véhicules. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles. Remorquage ; location de véhicules.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.