Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS CAVAL
Société LACME, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1649700
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
14/02/2001

Présentation de la marque CLOS CAVAL

Déposée le 14 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LACME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « CLOS CAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LACME domicilié(e) Les Pelouses, Route du Lude, 72200 LA FLECHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Valéry HAMM - France.

La marque CLOS CAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS CAVAL est expirée depuis le 14 février 2001.

Société LACME a également déposé les autres marques suivantes : PROCLO , GUIDOGICIEL , PROMOGICIEL , CABLE BLEU , LE SUPER-BLEU , CLOVERT , PUBLIGICIEL , CONDUSTAR , CLOS 2000 , LVI


Société LACME, S.A.R.L. - Les Pelouses, Route du Lude, 72200 LA FLECHE - France


Monsieur Valéry HAMM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

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