Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS 2000
Numéro de dépôt :
1716251
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
30/11/2000
Présentation de la marque CLOS 2000
Déposée le 30 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LACME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « CLOS 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS 2000 est expirée depuis le 30 novembre 2000.
Société LACME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23