Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Laboratoires DELTA pharm.
SOCIETE LABORATOIRES DELTA SARL

Numéro de dépôt :
1753477
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/03/2009
Laboratoires DELTA pharm. de SOCIETE LABORATOIRES DELTA

Présentation de la marque Laboratoires DELTA pharm.

Déposée le 10 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LABORATOIRES DELTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Laboratoires DELTA pharm. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LABORATOIRES DELTA domicilié(e) Mogoro, PLOUAGAT, 22170 CHATELAUDREN (dossier no 2138792) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP MELEDO BLAYAU Avocats domicilié(e) (dossier no 2138792) - France.

La marque Laboratoires DELTA pharm. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Laboratoires DELTA pharm. est expirée depuis le 10 mars 2009.

SOCIETE LABORATOIRES DELTA a également déposé les autres marques suivantes : DOCULYSE , DETODIET , PANTONIC , PANTONIC


SOCIETE LABORATOIRES DELTA SARL - Mogoro, PLOUAGAT, 22170 CHATELAUDREN (dossier no 2138792) - France


SCP MELEDO BLAYAU Avocats - (dossier no 2138792) - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 1999 n°2138792 - Publication au BOPI 1999-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-07

Lotions pour les cheveux, dentifrices, produits désodorisants à usage personnel, produits contre la transpiration, produits hygiéniques, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, produits d'hygiène dentaire, tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, substances diététiques à usage médical. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir récipients pour laboratoires (à l'exception de ceux destinés aux analyses). Brosses à dents.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.