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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LABORATOIRES DELTA
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DOCULYSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCULYSE
SOCIETE LABORATOIRES DELTA SARL

Numéro de dépôt :
3017041
Date de dépôt :
16/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2010

Présentation de la marque DOCULYSE

Déposée le 16 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LABORATOIRES DELTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCULYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LABORATOIRES DELTA domicilié(e) Mogoro, PLOUAGAT, 22170 CHATELAUDREN - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 803 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. d'Avocats MELEDO - BLAYAU - France.

La marque DOCULYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCULYSE est expirée depuis le 16 mars 2010.

SOCIETE LABORATOIRES DELTA a également déposé les autres marques suivantes : Laboratoires DELTA pharm. , DETODIET , PANTONIC , PANTONIC


SOCIETE LABORATOIRES DELTA SARL - Mogoro, PLOUAGAT, 22170 CHATELAUDREN - France - SIREN 971803143


S.C.P. d'Avocats MELEDO - BLAYAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Inscription le 14 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°451431 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 28 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473160 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 8 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473156 - Publication au BOPI 2008-04-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451432 - Publication au BOPI 2007-03-14

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de nature juridique n°513654 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.