SOCIETE LABORATOIRE DE DIETETIQUE ALIMENTAIRE LABORATOIRES SODIETAL
Numéro de dépôt :
95571535
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2005
Présentation de la marque TARTIREAL
Déposée le 15 mai 1995 par SOCIETE LABORATOIRE DE DIETETIQUE ALIMENTAIRE LABORATOIRES SODIETAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TARTIREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-25 du 23 juin 1995.
Le déposant est SOCIETE LABORATOIRE DE DIETETIQUE ALIMENTAIRE LABORATOIRES SODIETAL, domicilié(e) Traon Bihan, BP 100, 29260 PLOUDANIEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.
La marque TARTIREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE LABORATOIRE DE DIETETIQUE ALIMENTAIRE LABORATOIRES SODIETAL - Traon Bihan, BP 100, 29260 PLOUDANIEL - France
IDEAMARQUES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42
Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25
Aliments diététiques destinés à l'alimentation en milieu médical Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glade à rafraîchir
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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