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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LA VILLE DE ROUBAIX
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PASTILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTILLE
SOCIETE LA VILLE DE ROUBAIX S.A.

Numéro de dépôt :
1320414
Date de dépôt :
06/08/1985
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
06/08/1995

Présentation de la marque PASTILLE

Déposée le 6 août 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LA VILLE DE ROUBAIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « PASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LA VILLE DE ROUBAIX domicilié(e) 18-20, rue Piron, 21000 DIJON - France.

La marque PASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTILLE est expirée depuis le 6 août 1995.

SOCIETE LA VILLE DE ROUBAIX a également déposé les autres marques suivantes : CALYPSO , LES BOUTIQUES DE LA VILLE , MILGRIF , 16e AVENUE , QUARTIER LATIN , GIANNI MONTINI , SYNCHRO , JESSY GO , MEGALIGHT


SOCIETE LA VILLE DE ROUBAIX S.A. - 18-20, rue Piron, 21000 DIJON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

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