16e AVENUE
Présentation de la marque 16e AVENUE
Déposée le 6 août 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LA VILLE DE ROUBAIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « 16e AVENUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque 16e AVENUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 16e AVENUE est expirée depuis le 6 août 1995.
SOCIETE LA VILLE DE ROUBAIX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14