Présentation de la marque STOP BRULURES PROTOGEZ CEUX QUE VOUS AIMEZ
Déposée le 12 août 1988 par la Société Anonyme (SA) Société la TOLERIE INDUSTRIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS),
la marque française « STOP BRULURES PROTOGEZ CEUX QUE VOUS AIMEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société la TOLERIE INDUSTRIELLE domicilié(e) 79, rue de Berthaucourt BP 43, 08001 CHARLEVILLE-MEZIERES CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROT'INNOV INTERNATIONAL SA - France.
La marque STOP BRULURES PROTOGEZ CEUX QUE VOUS AIMEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638031.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP BRULURES PROTOGEZ CEUX QUE VOUS AIMEZ est expirée depuis le 12 août 1998.
Société la TOLERIE INDUSTRIELLE (SA) - 79, rue de Berthaucourt BP 43, 08001 CHARLEVILLE-MEZIERES CEDEX - France
PROT'INNOV INTERNATIONAL SA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Inscription le 13 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167728 - Publication au BOPI 1994-01-13
Inscription le 13 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167727 - Publication au BOPI 1994-01-13
Inscription le 24 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°62644 - Publication au BOPI 1992-04-24
Inscription le 24 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°62643 - Publication au BOPI 1992-04-24
Grille de protection pour appareils de cuisson et de chauffage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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