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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LA TETE NOIRE
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MAISON DE COSTE J.BORDONADO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DE COSTE J.BORDONADO
SOCIETE LA TETE NOIRE (SA)

Numéro de dépôt :
96657602
Date de dépôt :
24/12/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2006

Présentation de la marque MAISON DE COSTE J.BORDONADO

Déposée le 24 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LA TETE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISON DE COSTE J.BORDONADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LA TETE NOIRE domicilié(e) 32 Avenue de Verdun, 13340 ROGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 381 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque MAISON DE COSTE J.BORDONADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657602.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE COSTE J.BORDONADO est expirée depuis le 24 décembre 2006.


SOCIETE LA TETE NOIRE (SA) - 32 Avenue de Verdun, 13340 ROGNAC - France - SIREN 637381310


CABINET ROMAN - France


Inscription le 30 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°263169 - Publication au BOPI 1998-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée MAISON DE COSTE