Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CALMEL
Numéro de dépôt :
1026229
Date de dépôt :
15/03/1977
Lieu de dépôt :
ROCHEFORT
Présentation de la marque CALMEL
Déposée le 15 mars 1977 par SOCIETE LA SPECIALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROCHEFORT), la marque française « CALMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CALMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CALMEL est expirée depuis le 15 mars 1987.
SOCIETE LA SPECIALITE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-013