Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE "LA RAVILLOISE" PRODUITS INDUSTRIELS
/
LA RAVILLOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RAVILLOISE
SOCIETE "LA RAVILLOISE" PRODUITS INDUSTRIELS

Numéro de dépôt :
1025085
Date de dépôt :
03/08/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Dreux

Présentation de la marque LA RAVILLOISE

Déposée le 3 août 1977 par SOCIETE "LA RAVILLOISE" PRODUITS INDUSTRIELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Dreux), la marque française « LA RAVILLOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE "LA RAVILLOISE" PRODUITS INDUSTRIELS domicilié(e) (S.A.R.L.), 12 Place du Tilleul - RAVILLE 28500 VERNOUILLET. - France.

La marque LA RAVILLOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA RAVILLOISE est expirée depuis le 3 août 1987.


SOCIETE "LA RAVILLOISE" PRODUITS INDUSTRIELS - (S.A.R.L.), 12 Place du Tilleul - RAVILLE 28500 VERNOUILLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-011

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.