LE ROND PIS
Présentation de la marque LE ROND PIS
Déposée le 11 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LA RACOTIERE - au capital de 50.000 Francs Gérant: Bernard SIVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROND PIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE ROND PIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROND PIS est expirée depuis le 11 décembre 2006.
Inscription le 24 juin 1999 - Rejet partiel n°279943 - Publication au BOPI 1999-06-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03