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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LA RACOTIERE - au capital de 50.000 Francs Gérant: Bernard SIVIGNON
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LE ROND PIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROND PIS
Société LA RACOTIERE - SARL au capital de 50.000 Francs Gérant: Bernard SIVIGNON

Numéro de dépôt :
96655320
Date de dépôt :
11/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2006

Présentation de la marque LE ROND PIS

Déposée le 11 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LA RACOTIERE - au capital de 50.000 Francs Gérant: Bernard SIVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROND PIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LA RACOTIERE - au capital de 50.000 Francs Gérant: Bernard SIVIGNON domicilié(e) siège social: Route de Laugère, 71420 GENELARD - RCS Charolles B 353 439 326 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Thierry CLAIRE Avocat - France.

La marque LE ROND PIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROND PIS est expirée depuis le 11 décembre 2006.


Société LA RACOTIERE - SARL au capital de 50.000 Francs Gérant: Bernard SIVIGNON - siège social: Route de Laugère, 71420 GENELARD - RCS Charolles B 353 439 326 - France


Maître Thierry CLAIRE Avocat - France


Inscription le 24 juin 1999 - Rejet partiel n°279943 - Publication au BOPI 1999-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Viande, poissons, volaille et gibier : extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelée confiture, oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base de légumes, poisson, viande ; pickles.