Déposée le 15 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société La Pouponnière
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « QUATER BACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société La Pouponnière domicilié(e) Jean Christophe RABAUD, Centre Commercial Beaulieu,44000 NANTES - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 959 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société La Pouponnière domicilié(e) Jean Christophe RABAUD, Centre Commerciale Beaulieu,44000 NANTES - 44000 - France.
La marque QUATER BACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159463.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATER BACK est expirée depuis le 15 avril 2012.
Société La Pouponnière SARL - Jean Christophe RABAUD, Centre Commercial Beaulieu,44000 NANTES - 44000 - France - SIREN 855800959
Société La Pouponnière - Jean Christophe RABAUD, Centre Commerciale Beaulieu,44000 NANTES - 44000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : portefeuilles, porte monnaie, sacs à mains, cartables, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage Tissus
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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