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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société LA MAISON DU CANEVAS
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MC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MC
Société LA MAISON DU CANEVAS Société anonyme

Numéro de dépôt :
1483314
Date de dépôt :
25/07/1988
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
10/06/2008
MC de Société LA MAISON DU CANEVAS

Présentation de la marque MC

Déposée le 25 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) Société LA MAISON DU CANEVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « MC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société LA MAISON DU CANEVAS domicilié(e) Rue des Aigrettes, ZAC de Savine, 44570 TRIGNAC (dossier no 2119343) - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 209 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société LA MAISON DU CANEVAS domicilié(e) (dossier no 2119343) - France.

La marque MC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MC est expirée depuis le 10 juin 2008.


Société LA MAISON DU CANEVAS Société anonyme - Rue des Aigrettes, ZAC de Savine, 44570 TRIGNAC (dossier no 2119343) - France - SIREN 384209821


Société LA MAISON DU CANEVAS - (dossier no 2119343) - France


Renouvellement avec limitation le 10 juin 1998 n°2119343 - Publication au BOPI 1998-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Inscription le 19 avril 1993 - Transmission de propriété n°157378 - Publication au BOPI 1993-04-19

Cotons, laines et de manière générale, toute matière destinée à broder Toiles à canevas, toiles à broder, abécédaires.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).