Déposée le 26 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LA MAISON DES PRODUITS DU BERRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE PANIER BERRICHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LA MAISON DES PRODUITS DU BERRY domicilié(e) Ilôt Victor Hugo, 41, rue Moyenne, 18000 BOURGES. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLOT - France.
La marque LE PANIER BERRICHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415477.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANIER BERRICHON est expirée depuis le 26 juin 1997.
Société LA MAISON DES PRODUITS DU BERRY (SARL) - Ilôt Victor Hugo, 41, rue Moyenne, 18000 BOURGES. - France
MILLOT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49
Inscription - Transmission de propriété n°41368 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°41368 - Publication au BOPI
Verreries, porcelaine et faience, huile, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves, gelées et confitures, produits laitiers et fromages, patisserie et confiserie, miel, jus de fruits et sirops, liqueurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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