Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SYLVA
Numéro de dépôt :
933334
Date de dépôt :
28/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SYLVA
Déposée le 28 août 1975 par Société La Licorne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SYLVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SYLVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SYLVA est expirée depuis le 28 août 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-479