Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR LABATUT
Société LA GRANDE BARDE, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
93462507
Date de dépôt :
30/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2023

Présentation de la marque CHATEAU TOUR LABATUT

Déposée le 30 mars 1993 par la société Société LA GRANDE BARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TOUR LABATUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société Société LA GRANDE BARDE domicilié(e) 900 avenue de la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque CHATEAU TOUR LABATUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU TOUR LABATUT est expirée depuis le 30 mars 2023.


Société LA GRANDE BARDE, Société Civile d'Exploitation Agricole - 900 avenue de la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


CABINET LEPAGE - 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2003 n°2240683 - Publication au BOPI 2003-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Inscription le 7 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379225 - Publication au BOPI 2003-10-07

Inscription le 4 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451628 - Publication au BOPI 2007-04-04

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2013 n°2518032 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU TOUR LABATUT