Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT CROC
Société LA FRICASSEE S.A.

Numéro de dépôt :
93474687
Date de dépôt :
29/06/1993
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
29/06/2003

Présentation de la marque PETIT CROC

Déposée le 29 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) Société LA FRICASSEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « PETIT CROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société LA FRICASSEE domicilié(e) 56910 CARENTOIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Yvette DANIEL c/o SAFI - France.

La marque PETIT CROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT CROC est expirée depuis le 29 juin 2003.

Société LA FRICASSEE a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT CRO'C , DIND'FINE , LA BELLE VENDEENNE , LES BONNES NATURES


Société LA FRICASSEE S.A. - 56910 CARENTOIR - France


Mlle Yvette DANIEL c/o SAFI - France


Inscription le 12 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174588 - Publication au BOPI 1994-07-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Viande, poisson, volaille et gibier; Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; Gelées, confitures; Oeufs, lait et produits laitiers; Huiles et graisses comestibles; Sauces à salade; Conserves.Café, thé; Cacao; Sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.