Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAFE GOURMAND A LA MAISON !
SOCIETE LA FERMIERE, SA

Numéro de dépôt :
4058541
Date de dépôt :
06/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2024
LE CAFE GOURMAND A LA MAISON ! de SOCIETE LA FERMIERE

Présentation de la marque LE CAFE GOURMAND A LA MAISON !

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CAFE GOURMAND A LA MAISON ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LA FERMIERE domicilié(e) ZA Napollon, 375, avenue du Passe-Temps - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 811 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque LE CAFE GOURMAND A LA MAISON ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAFE GOURMAND A LA MAISON ! est expirée depuis le 6 janvier 2024.

SOCIETE LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : FRUITOUNETTE , MY SMOOTHIE YOGURT , UNE MONTAGNE DE PLAISIR , UN SOMMET DE PLAISIR , LA FERMIERE , La fermière , LE CLAN DES GOURMANDS , RAYON DE SOLEIL , MONT DELICE , C'ETAIT AU TEMPS...


SOCIETE LA FERMIERE, SA - ZA Napollon, 375, avenue du Passe-Temps - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 055811996


CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Café, pâtisserie et confiserie, biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.