Marque renouvelée - Marque en vigueur

La fermière
SOCIETE LA FERMIERE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3789392
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2030
La fermière de SOCIETE LA FERMIERE

Présentation de la marque La fermière

Déposée le 10 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La fermière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LA FERMIERE domicilié(e) 375 avenue du Passe Temps, Zone Artisanale Napollon, 13400 Aubagne - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 811 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPE ROMAN ANDRE, Mme EMPINET Margaux domicilié(e) 35 rue Paradis, BP 30064, 13484 Marseille Cedex 20 - France.

La marque La fermière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La fermière arrivera à expiration en date du 10 décembre 2030.

SOCIETE LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : FRUITOUNETTE , MY SMOOTHIE YOGURT , LE CAFE GOURMAND A LA MAISON ! , UNE MONTAGNE DE PLAISIR , UN SOMMET DE PLAISIR , LA FERMIERE , LE CLAN DES GOURMANDS , RAYON DE SOLEIL , MONT DELICE , C'ETAIT AU TEMPS...


SOCIETE LA FERMIERE, Société par actions simplifiée - 375 avenue du Passe Temps, Zone Artisanale Napollon, 13400 Aubagne - France - SIREN 055811996


SPE ROMAN ANDRE, Mme EMPINET Margaux - 35 rue Paradis, BP 30064, 13484 Marseille Cedex 20 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2020 n°2765203 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-23

Lait, produits laitiers, yaourts. ; Tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.