Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUIDOC
SOCIETE LA FERMIERE S.A.

Numéro de dépôt :
92421290
Date de dépôt :
03/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2002

Présentation de la marque FRUIDOC

Déposée le 3 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUIDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LA FERMIERE domicilié(e) 11, rue Dosne, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE LA FERMIERE S.A. - France.

La marque FRUIDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIDOC est expirée depuis le 3 juin 2002.

SOCIETE LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : FRUITOUNETTE , MY SMOOTHIE YOGURT , LE CAFE GOURMAND A LA MAISON ! , UNE MONTAGNE DE PLAISIR , UN SOMMET DE PLAISIR , LA FERMIERE , La fermière , LE CLAN DES GOURMANDS , RAYON DE SOLEIL , MONT DELICE


SOCIETE LA FERMIERE S.A. - 11, rue Dosne, 75116 PARIS - France


SOCIETE LA FERMIERE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181407 - Publication au BOPI 1995-02-06

Inscription le 6 février 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°181406 - Publication au BOPI 1995-02-06

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Jus de fruits