Déposée le 9 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LA FERME DU SPAHI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FERME DU SPAHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-02 du 21 février 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LA FERME DU SPAHI domicilié(e) 5, rue Ambroise Thomas, 95100 Argenteuil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FERME DU SPAHI - France.
La marque LA FERME DU SPAHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400653.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DU SPAHI est expirée depuis le 9 janvier 2002.
Société LA FERME DU SPAHI (Sarl) - 5, rue Ambroise Thomas, 95100 Argenteuil - France
LA FERME DU SPAHI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02
Fruits et légumes frais, lait et produits laitiers, eaux minérales et autres boissons non alcooliques, fruits et légumes conservés séchés et cuits, épices
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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